Le Pavé Toulousain de Xavier
Présentation de la marque Le Pavé Toulousain de Xavier
Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur FRANCOIS BOURGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pavé Toulousain de Xavier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Pavé Toulousain de Xavier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavé Toulousain de Xavier arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.
FRANCOIS BOURGON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29